Règles de circulation (partie1)

PERMIS DE CONDUIRE


Conditions et aptitude
accuité visuelle:

5/10ème pour l'ensemble des deux yeux
donc si un oeil a une accuité de 1/10ème l'autre doit avoir 6/10ème



conseil aux porteurs de lentilles:

posséder une paire de lunettes
correctrices à bord du véhicule.

lunettes teintés déconseillées pour la conduite de nuit.



examen médical:

obligatoire suite à certaines maladies ou handicaps
physiques.

Aussi pour le permis E(B)...
valable : 5 ans pour les -60ans
valable : 2 ans entre 60 et 76 ans
valable : 1 ans plus de 76 ans

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Catégories de permis de conduire
- catégorie A

motos n'excédant pas 25KW ( 34 chevaux)

motos n'excédant pas 73.6KW (100 chevaux)


- Catégorie B

véhicule automobiles
PTAC <= 3.5 T
transport de personnes
9 maxi conducteur inclus ou marchandises

possibilité de tracter une remorque :
PTAC = 750 KG maxi

possibilité de tracter une autocaravane (campingcar)
PTAC = 750kg maxi

( remarque : le permis B permet de conduire des tricycles et quadricycles à moteur (permis B1) ou des motocyclettes légères 125cc après 2 ans (permis A1)


-catégorie E(B)

PTAC (remorque) > Poids a vide du véhicule tracteur

ou

PTAC (voiture + remorque ) > 3.5 T

condition être titulaire du permis B



-catégorie C

vehicule de plus de 3.5T

on peut mettre une remorque de 750 kg maxi

(accessible avec le permis B)


-catégorie E (C)

meme chose que C mais le droit de tracter une remorque de plus de 750 kg



-catégorie D

véhicule de plus de 9 personnes

remorque peut etre tractée : 750 kg maxi

(accessible avec le permis B)


-catégorie E(D)

même chose que D mais le droit de tracter une remorque de plus de 750 kg


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EQUIPEMENT DU VEHICULE


Retroviseurs :


voiture particulières :

1 retro gauche extérieur et
1 rétro intérieur

voitures break ou commerciales:

1 rétro gauche extérieur
1 rétro intérieur
1 rétro extérieur droite

- si le type de construction rend le retro interieur inefficace

- si la remorque masque la visibilité du rétro intérieur ou si la largeur excède celle du véhicule tracteur



camionnettes:
munies de deux rétro extérieurs à gauche et à droite


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Essuies-glace et lave-glace :


obligatoire sur tout les véhicules



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Eclairages

éclairage avant

- 2 ou 4 feux de route (blancs ou jaunes) : éclairant à 100m minimum


- 2 feux de croisement (blancs ou jaunes) : éclairant à 30m minimum


- 2 feux de position (blancs ou jaunes) : éclairant à 150m



Signalisation avant


- 2 indicateurs de changement de direction (clignotants orangés)

- 1 signal de détresse (fonctionnement simultané des clignotants)

- 1 plaque d'immatriculation réflectorisée à fond blanc



Signalisation arrière


- 2 feux rouges visibles à 150m

- 2 ou 3 feux STOP rouges puissants

- 2 dispositifs réfléchissants (catadioptres rouges)

- 2 clignotants orangés

- 1 signal de détresse

- 1 plaque d'immatriculation réfléctorisée

- 2 feux arrières de brouillard ou 1 seul placé à gauche (rouge)



Equipement facultatif


- 2 feux avant de brouillard blancs ou jaunes émettant une lumière rabattue vers le sol

- 2 feux d'angle complétant les feux de route et émettant sur les côtés une lumière blanche pour tourner

- 2 feux de circulation diurne émettant vers l'avant une lumière blanche permettant de rendre le véhicule plus visible de jour




Eclairage et signalisation des remorques ( a compléter)




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Pneumatique



type:

marque , dimension, catégorie d'utilisation (route,neige), structure, catégorie de vitesse, indice de capacité de charge



structure:

manière dont la carcasse est fabriquée: radiale ou diagonale



sculptures:

rainures destinées à évacuer l'eau:

-etre inférieur à 1.6 mm

-ne pas avoir une différence d'usure de plus de 5mm entre les deux pneus d'un même essieu

-aucune boursoufflure ou déchirure profonde


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bruit pollution:

dispositif echappement silencieux
certaine quantité de gaz variable selon la date de mise en circulation et type de moteur utilisé



autres equipements
un vehicule doit posséder:

un klaxon

un dispositif antivol bloquant la direction
des ceintures de sécurité à l'avant comme à l'arrière



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CONTROLE TECHNIQUE



il informe l'usager sur l'état de son véhicule
il interdit la circulation si les conditions de sécurité comprommettent la circulation du véhicule




premier controle :
4 ans apres la premiere date de circulation


controle périodiques:
tout les 2 ans


en cas de vente :
attestation de controle doit dater de moins de 6 mois


contre visite:

si l'un des defaut constaté nécessite une réparation :
le véhicule doit etre réparé et présenté dans les 2 mois



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PAPIERS ET DOCUMENTS


a tout moment le conducteur doit être en mesure de présenter les papiers du véhicule et la conduite.



Carte grise
(certificat d'immatriculation) : permet d'identifier le vehicule et le propriétaire

-numéro d'immatriculation

-caractéristiques
(nb de places, PV, PTAC, puissance fiscale, rejet de CO2)

-nom et adresse du propriétaire



la carte grise doit etre modifiée dans un délai:

1 mois
si vente du véhicule ou changement d'adresse

la déclaration de perte ou de vol est valable 1 mois



Remorques:

si la remorque fait plus de PTAC > 500kg : carte grise pour la remorque obligatoire

si la remorque fait plus de PTAC < 500kg : pas de carte grise pour la remorque et plaque d'immatriculation identique au véhicule



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Assurance :

l'assurance prouve que le véhicule est légalement assuré pour les dommages causés aux tiers.

Elle doit être conservée avec les papiers du véhicule et le certificat collé dans la partie inférieur droite du pare brise.

Ils restent valables 1 mois après la date de validité.




vignette fiscale :

véhicules de sociétés et d'entreprises
camionnettes supérieur à 2 Tonnes et mention CTTE
camping car exonérés



Pastille verte:

véhicules contribuant a la limitation de polution atmosphériques.
Lors de pic de pollution une retriction qui permet à ces véhicules de circuler ou se garer avec certains privilèges peut exister.





Permis de conduire:

le conducteur doit pouvoir le présenter en état de validité
les apprentis doivent etre en possession de leur livret d'apprentissage





Controle :

la non présentation est sanctionnée par une amende:

contravention 1ère classe: permis de conduire et carte grise

contravention 2ème classe: documents liés à l'assurance

contravention 4ème classe: si non présentation dans les 5 jours




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PASSAGERS ET CHARGEMENTS



Ils ne doivent pas gêner le mouvement et la visibilité du conducteur.
La disposition et le nombre de passagers, les dimensions et le poids du chargement sont réglementés.



Passagers
règlementation:


- respecter le nombre maximal de personnes sur la carte grise

- le conducteur doit s'assurer en circulation que tout les passagers à l'avant et à l'arrière soient ceinturés

- vérifier que les passagers de moins de 18 ans sont attachés par une ceinture de sécurité ou un dispositif homologué

- dispense pour les personnes dont la taille est inadaptée

- munis d'un certificat médical délivré par la comission médicale départementale

- certains véhicules: police, gendarmerie, douane, lutte contre l'incendie, SAMU, SMUR, ambulances, services publics aux arrêts fréquents, véhicule faisant les livraisons en porte à porte en agglomération, conducteurs de taxi

- les enfants de moins de 10 ans doivent être assis à l'arrière

sauf si - l'enfant est transporté dans un dispositif spéialement concu et homologué pour être installé à l'avant "dos à la route"
sauf si - tout les autres sièges et dispositifs à l'arrière sont déjà occupés par des enfants de moins de dix ans
sauf si - il n'y a pas de siège à 'arrière ou ils sont momentanément inutilisables


font color="darkblue">dispositif de retenue:
groupe 0 : 0 - 10kg
groupe 0+ : 0 - 13kg
groupe 1 : 9 - 18Kg
groupe 2 : 15- 25kg
groupe 3 : 22- 36kg

le système de retenue homologué pour enfants n'est pas obligatoire pour ceux dont la taille est adaptée au port de la ceinture.



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Chargement:
Dimensions:

-le chargement ne doit pas dépasser à l'avant

-le chargement ne doit pas trainer par terre ni dépasser de plus de 3m à l'arrière

-il doit être signalé par un dispositif réfléchissant homologué
(lumineux de nuit ou par mauvaise visibilité) si il dépasse de plus d'1m


-pas de limitation en hauteur : l'accès a certaines route peut etre interdit par la signalisation



-la largeur est fixé a 2.55 m




-les portes vélos sont autorisés quand ils ne masquent pas les feux de signalisation,
ni la plaque minéralogique du véhicule. Sinon il faut installer une plaque d'immatriculation
et ou une rampe d'éclairage suppémentaires.


-le poids maximal autorisé d'un véhicule PTAC ne doit jamais être dépassé

il figure sur la carte grise
sur la plaque constructeur
sur la plaque poids et surface à l'avant droit pour les véhicules utilitaires et remorques sauf caravane


-PTAC = poids maximal autorisé sur bascule

-PV = véhicule en ordre de marche

-CU = PTAC - PV



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CIRCULATION



insertion:

avant de s'insérer:

vérifier
céder le passage
avertir
vitesse proche des véhicules qui y circulent, s'insérèr quand l'intervalle est sufisant


Position sur la chausée

-rouler sur la voie la plus a droite
sauf si voie affectée à d'autres, pour dépasser, flèche, file ininterrompues

-la voie pour véhicules lents si la vitesse ne dépasse pas 60km/h (généralement sur les chaussées pentues et gros trafic)

-bande d'arrêt d'urgence uniquement en cas de panne, incident ou malaise (on la trouve sur autoroute et certaines voies rapides)




Circulations en files ininterrompues:


le conducteur peut changer de voie pour changer de direction uniquement



Ralentissement bouchon:

le conducteur qui rejointune file ralentie ou arrêtée doit prévenir lorsqu'il est le dernier,
les autres usagers pouvant arriver derrière lui en actionnant le signal de détresse,
il doit le garder jusqu'a ce que les autres l'aient eux aussi actionné.



Situations particulières:


sur autoroute ou route à accès réglementé:

interdiction de faire marche arrière
demi tour
de circuler sur la bande d'arrêt d'urgence
de stationner ou s'arrêter en dehors des endroits aménagés sauf nécessité absolue, sur la chausée et l'accotement


Changement de direction


-vérifier, avertir, serrer:

-aller dans la voie à droite pour aller à droite (en général)

si flèches directionnelles sur le sol
(deux flèches a droite sur les deux voies par exemple rouler dans la voie la plus à droite à moins d'un fort trafic)


- à gauche pour aller à gauche (style rond point ou autre)

soit dans la voie centrale sur une 3 voies, soit complètement à gauche sur un sens unique.


- sur un rond-point les trajectoires reprennent celles ci-dessus, selon la direction choisie.



- sur une voie de décélération :

avant la sortie, ralentir progressivement sans gêner l'usager qui suit (contrôle)

prendre la sortie dès son début et freiner aussitôt qu'on est sur la voie afin d'éviter les risques d'accrochage.

parfois si la voie est assez longue et droite il est possible de ralentir en dehors de la chaussée principale.



-voie de stockage


se placer dès le début de la voie comportant la flèche directionnelle,

passer devant l'usager venant en face qui tourne aussi à gauche.


- carrefour à l'indonésienne


des lignes pointillés parfois précisent la trajectoire des usagers
ici les véhicules passent l'un devant l'autre en se croisant



-carrefour giratoire

entrée: céder le passage au véhicules qui circulent sur l'anneau

dans un anneau: celui qui change de voie doit également céder le passage

sortie: quelque soit la direction choisie : circuler dans la voie de droite


direction mal connue: garder la voie de droite et quitter le giratoire dès que la direction est repérée


utiliser le clignotant dans tout ces cas (mais ne confère aucun droit de priorité)


pas de signalisation : alors règle de la priorité à droite qui s'applique (carrefour de l'étoile)



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